Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site Zone Neutre Studio® est édité par :

ByS Agency Consulting
SARL à associé unique au capital de 30 €
Siège social : 40 rue la Tour d’Auvergne – 44200 Nantes – France
SIRET : 852 788 124 00034
RCS Nantes : 852 788 124
RNE : 852 788 124
TVA intracommunautaire : FR54852788124
E-mail : contact@by-s.agency

Zone Neutre Studio® est la marque sous laquelle sont notamment commercialisés les créations, produits textiles et prestations artisanales présentés sur le site.

2. Direction de la publication

Directrice de la publication : Séverine Luces, en qualité de gérante de ByS Agency Consulting.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Zone Neutre Studio®, notamment les illustrations, dessins, motifs, photographies, créations graphiques, textes, logos, vidéos, compositions, collections et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de ByS Agency Consulting ou sont exploités avec l’autorisation de leurs titulaires.

L’achat d’un produit ou d’une création ne transfère aucun droit de reproduction, représentation, adaptation ou exploitation de l’œuvre ou du visuel qui y figure.

Toute reproduction, utilisation commerciale, adaptation ou diffusion non autorisée est interdite, sauf exception prévue par la loi ou autorisation écrite préalable.

5. Photographies et présentation des réalisations

Les photographies de réalisations artisanales, fresques, peintures en lettres, enseignes, créations textiles et autres projets présentées sur le site illustrent le savoir-faire de Zone Neutre Studio®.

Les conditions dans lesquelles les réalisations réalisées pour des Clients peuvent être photographiées et présentées sont précisées dans les Conditions Générales de Vente et, le cas échéant, dans les devis ou BAT correspondants.

6. Responsabilité

ByS Agency Consulting s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Les photographies, couleurs et représentations des produits et créations sont présentées avec le plus grand soin. Des différences peuvent toutefois apparaître notamment en fonction des écrans, matières, techniques de fabrication ou du caractère artisanal de certaines réalisations.

7. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles et aux cookies sont accessibles dans la Politique de confidentialité et de gestion des cookies du site.

8. Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite préalable demeurée sans solution, le Client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par ByS Agency Consulting.

À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION :
Atlantique Médiation CONSO
Coordonnées et adresse du site du médiateur à ajouter après prise d’effet de l’adhésion.